Montréal, 15 septembre 2005 • No 158

 

OPINION

 

Erwan Quéinnec est diplômé de l'Institut d'Etudes Politiques de Paris. Il est enseignant-chercheur en sciences de gestion.

 
 

ET SI L’AVORTEMENT ÉTAIT UNE LIBERTÉ?

 

par Erwan Quéinnec

 

          L’article de Marc Grunert sur l’avortement, paru dans la dernière édition du QL, a suscité de nombreuses réactions et pour cause. Ce n’est pas la première fois qu’une question de société ou d’actualité divise les sensibilités libérales (qu'on pense à la question de la guerre en Irak) et ce ne sera pas la dernière.

          Il n’est en effet pas demandé au principe de liberté de construire une société; il est plus justement demandé aux règles sociales de laisser vivre et s’épanouir le principe de liberté. Ce dernier est un canevas, pas un algorithme donnant une solution clé en main à tous les conflits d’intérêt légitimes susceptibles de survenir dans une société évolutive. La question de la liberté d’avorter met au jour un conflit de cette sorte: la liberté de la mère contre l’humanité – ou plus rigoureusement, la personnalité – de la créature qu’elle porte. Est-il possible d’arbitrer en faveur de la première – donc contre la seconde – sans contrevenir à l’humanisme libéral? Cet article prendra le parti que oui mais avec autant de prudence que la question en réclame.

 

Les arguments « hors champ » libéral

          De manière à clarifier le débat, il convient de faire la précision suivante: nul libéral ne peut être « pour l’avortement » au sens où celui-ci deviendrait si impératif qu’il faudrait en faire un service public (ce à quoi conduit en pratique son assimilation à un acte médical remboursé par la sécurité sociale). Et je comprends fort bien le courroux de tous ceux qui, hostiles à son principe, sont tenus par la loi de participer à son financement et doivent en outre en subir périodiquement le panégyrique, comme s’il fallait nécessairement se muer en Che Guevara de l’utérus pour penser cette question. Être « pour l’avortement » est donc hors de propos. Mais pas être pour la liberté d’avorter.

          D’autres arguments doivent être rapidement balayés car accessoires: que « l’idéologie » anti-avortement soit un point de vue partagé par l’extrême droite, cela peut être noté. Plus rigoureusement, d’ailleurs, c’est un point de vue imprégné de philosophie religieuse. Toutefois, 1) on ne peut disqualifier une idée sur le seul constat de sa couleur idéologique et 2) le libéralisme n’étant rigoureusement ni de droite, ni de gauche, il est susceptible de conduire à des prises de position très bigarrées. Au final, seul compte l’argument.

          On ne peut pas plus justifier l’anti-avortement au motif qu’une telle décision constituerait un drame pour la plupart des femmes. Cela est parfaitement juste, mais la liberté consiste aussi à pouvoir faire des choix douloureux. Et la supériorité morale du libéralisme sur le socialisme tient en ce que le libéral se contraint à ne jamais prendre prétexte de ses préférences personnelles pour en imposer les conséquences aux autres.
 

Propriété du corps versus humanité de l’embryon: un dilemme

          Le problème posé par Marc Grunert n’en est pas moins fondamental en ce qu’il interroge, je crois, le statut de l’enfant dans la doctrine libérale. Cette dernière fonctionne schématiquement sur l’idée que liberté et responsabilité peuvent et doivent gouverner les relations sociales. Il s’agit d’un idéal normatif humaniste en ce qu’il s’articule de manière très convaincante au constat anthropologique suivant: l’individu dispose d’une capacité (étendue) à choisir et il aspire à l’exercer (librement). Toutefois, cet individu est implicitement un adulte de pleine capacité. Quid de l’enfant? Le libéralisme implique-t-il que seule la personne capable est sujet de droit? Cela assimilerait l’enfant – le nourrisson tout au moins – à un élément du patrimoine parental; idem pour les majeurs sous tutelle. Supposons qu’il en soit ainsi. Bien entendu, la plupart des parents ne changeraient rien à la manière bienveillante qu’ils ont d’envisager leur progéniture et gèreraient donc leur « propriété » en… bons pères et mères de famille!

          Doit-on pour autant s’en tenir là? Si oui, on tolère qu’en principe, l’enfant est la chose de ses parents, avec le droit de jouissance que cela implique. Sinon, on se rattache à la conception – indiscutablement moderne et, je crois, civilisée – faisant de l’enfant une personne à part entière avec les garanties qui sont attachées à cette personnalité. Je tiendrai cette dernière pour « libéralement correcte »; qu’en revanche, elle soit issue d’une norme de droit positif n’est qu’une option parmi d’autres de cette reconnaissance. Une option qui a l’avantage de la clarté formelle – la liberté et la responsabilité découlent d’un droit posé et absolu – mais dont les inconvénients peuvent vite s’avérer considérables, comme on le verra ici.

          Le problème du statut de l’embryon se pose en termes comparables: les « pro-avortement » en défendent une conception réifiée (propriétaire). Les « anti » assimilent au contraire ce dernier à un être humain « complet ». Ces deux postures sont a priori « libéralement défendables » et trancher entre l’une et l’autre relève donc du dilemme(1). Sinon que la conception « prohibitionniste » établit entre les deux une hiérarchie nette. Il faut donc discuter ce principe hiérarchique et, si on lui trouve des faiblesses, arbitrer entre les limites de la conception propriétaire et les éventuels excès du principe d’humanité. On en revient toujours à la question suivante: où commence l’humanité? Comment la définir?
 

De l’origine des bonnes règles

          Ce qu’avance M. Grunert à ce propos me paraît frappé du sceau du bon sens: il est illusoire – et même fort dangereux – de s’en remettre à une définition substantive qui poserait en principe que l’embryon devient humain à partir de tel ou tel nombre de jours. L’histoire nous apprend en effet que s’il faut définir l’humanité, cela nécessite d’infinies précautions: définir, c’est exclure. Et les régimes les moins libéraux qui soient se sont tous reposé sur une acception pour le moins restrictive de l’humanité. Il s’agit donc, en cette matière, de rester sur le qui vive, ce à quoi l’argumentaire de Grunert invite indiscutablement.

          Il n’en reste pas moins que, curieusement, la démarche de l’auteur procède de ce qu’il dénonce, soit le fait de poser une règle substantielle, absolue, permettant d’en déduire l’humanité au sens juridique de la notion. Son propos relève plus d’une sorte de « droit à la vie » hypothético-déductif que d’un « droit des gens » inductif et incrémental. Or, le principe même d’une définition emportant conséquences intangibles ne me semble pas très libertarien. Cela ressemble plus à une approche législative du droit qui, correspondant à notre réalité juridique, n’en est pas moins critiquable dans son fondement.

          Je m’explique: historiquement, l’État s’est érigé en quasi-monopoleur de la production de normes. Mais souvent (et heureusement), il n’a fait qu’entériner des règles préexistantes, unanimement reconnues comme pertinentes, voire évidentes par la société des hommes. Ces règles de droit sont issues de la pratique plutôt que dérivées d’un principe normatif fondateur, consciemment posé. S’il avait fallu par exemple que l’État imposât la notion de « droit de l’enfant » pour que l’humanité de ce dernier prît corps, les libéraux, avouons-le, s’en trouveraient fort marris. Mais si la perception et le rôle de l’enfant ont évolué – corrélativement à la perception et au rôle de l’humain – les sociétés prospères(2) tendent à le reconnaître comme personne à part entière et à étendre le champ de ses prérogatives, quel que soit le vecteur juridique ou moral d’une telle évolution. En d’autres termes, si l’enfant est formellement un sujet de droit relativement tardif, il y a lieu de penser que les atteintes à sa personne furent tôt condamnées même si d’autres règles que celles centrées sur son être ont pu conduire à ce résultat.

          Les bonnes règles, en effet, découlent d’une combinaison de principes moraux, de bon sens et d’expérience. Et ces deux derniers conduisent généralement à verbaliser les premiers: le monde ne s’est pas développé à partir de la déclaration universelle des droits de l’homme, c’est le développement socio-économique qui a permis que cette dernière soit conçue. Mais le développement, bien entendu, n’aurait pu suivre son cours en l’absence de règles fondamentales à la fois justes et efficaces.

          Que cela implique-t-il? Que l’humain n’a pas nécessairement besoin d’être objectivé pour exister et être pris en compte de manière juste; je n’ai pas besoin qu’une déclaration des droits de l’homme me « sacralise » – j’ai même beaucoup à redouter de cette démarche, lorsqu’elle accouche d’impostures conceptuelles telles que les droits économiques et sociaux – pas plus que je n’ai besoin d’être déclaré « humain » sitôt que le spermatozoïde de mon père rencontre l’ovule de ma mère. Il me suffit, pour exister, d’être constaté – que l’on prenne acte de moi, être existant en le monde – et reconnu dans quelques prérogatives aussi simples à énoncer qu’à comprendre: que l’on s’abstienne de me voler, de m’agresser, de me violer, de m’écorcher ou de m’occire et ma foi, je devrais arriver à me débrouiller! L’humanité comme évidence sensible plutôt que comme acte constitutif, comme intuition issue de la nature plutôt que concept, tout cela a longtemps et pas si mal fonctionné(3).
 

« S’opposer à l’avortement au nom d’une axiomatique qui ferait concurrence à celle de la liberté n’est pas nécessairement caduque dès lors que cette dernière serait jugée abusive au regard du seul critère d’évaluation tenu pour valide par la pensée libérale (l’intérêt légitime d’autrui). »


          Que le droit positif en induise une sacralisation de l’humain, il n’y a pas nécessairement lieu de s’en plaindre, surtout lorsque l’État étend le périmètre de son contrôle sur nos vies. Que l’on prétende bâtir une société en fonction des édits qu’il pose ex cathedra, indépendamment de tout ce qui permet habituellement de faire vivre les règles fondamentales – le jugement d’opportunité, le bon sens – cela me semble plus douteux: car cela peut « justifier » que l’État étende le périmètre de son contrôle sur nos vies…

          S’opposer à l’avortement au nom d’une axiomatique qui ferait concurrence à celle de la liberté n’est pas nécessairement caduque dès lors que cette dernière serait jugée abusive au regard du seul critère d’évaluation tenu pour valide par la pensée libérale (l’intérêt légitime d’autrui). Cette option n’en exhibe pas moins le même travers que tout ce qui relève d’une démarche positiviste: 1) elle ferme « définitivement » le champ des possibles, ce que la liberté ne fait jamais et 2) elle débouche sur des conséquences logiques au mieux difficiles, au pire insoutenables.

          Parmi les inconvénients qu’exhibe la conception « prohibitionniste », le risque de barrer la route à quantité de progrès ou d’innovations biotechnologiques au nom de considérations éthiques généralement fort conservatrices n’est pas le moindre. Autre souci: elle n’autorise aucune différenciation entre avortement – acte individuel – et eugénisme – politique de limitation des naissances – puisque l’un et l’autre sont tenus pour criminels.

          Plus fondamentalement, si l’avortement est assimilable à un infanticide, il n’y a aucune différence de nature – ni même de gravité – entre le fait de prendre une « pilule du lendemain » et celui d’assassiner un enfant. Le moins qu’on puisse dire, c’est que ce principe d’équivalence logiquement déduit heurte la conception de bon sens que chacun se fait de la vie humaine et du droit qu’elle sous-tend. Il est proprement absurde.

          Il en va de même du viol. Bien entendu, si M. Grunert a raison, on ne peut réparer le préjudice causé par ce dernier en commettant un meurtre. On conviendra toutefois qu’ajouter à l’infamie du viol la fatalité d’une grossesse imposée est injuste. Cela vaut donc le coup de se demander si l’on commet vraiment un meurtre en mettant fin à un processus de gestation. Et si l’on répond « non », il n’y alors nulle raison de considérer que ce qui vaut pour les femmes violées ne s’appliquerait pas aux femmes tout court.
 

Une option, un devenir possible

          La seule manière de trancher le dilemme en faveur de la liberté maternelle – de manière à éviter d’avoir à assumer les implications ci-dessus énoncées – est de considérer que même si l’embryon est humain au sens biologique du terme, il n’est pas forcément une personne au sens juridique du terme. Cela est douloureusement formulé mais rejoint le bon sens: la chose que font le spermatozoïde et l’ovule n’est pas humaine au sens « tactile », intuitif, pratique – donc personnel – du terme. Elle demeure une option, un devenir possible tant qu’il n’est pas raisonnable de considérer qu’en disparaissant, elle subit un préjudice. Voilà une posture qui est loin d’être optimale. Mais elle est compétitive.

          Car si l’on refuse de considérer l’embryon comme personne, alors l’enfant né lui devient statutairement supérieur – n’est-ce pas là une implication particulièrement humaniste? La femme fécondée peut alors faire prévaloir sa liberté de choix sur la « fatalité » – encore que celle-ci ait souvent bon dos – ou plus sûrement l’agression d’une grossesse non désirée.

          Le droit qui s’attache au « raisonnable » – plutôt qu’à l’absolu – sur la base des intérêts bien compris de l’individu a l’avantage d’économiser de la symbolique: on ne dit pas – ou on ne laisse pas entendre – que l’embryon est inhumain, on autorise la mère à agir selon sa conscience intime durant un certain temps. On m’objectera que la différence est ici ténue. Dans l’un et l’autre cas, il s’agit d’exclure consciemment du champ de « l’humain positif » les premières semaines du processus de gestation (puisque dans l’un et l’autre cas la personne est reconnue comme sujet de droit et l’embryon, non). Et puisqu’il faut bien décider sur la foi de quelque chose, force est de reconnaître que trouver un argument normatif substituable à celui qu’invoque M. Grunert est fort hasardeux.

          Pourquoi l’embryon n’est-il pas une personne? Parce qu’il n’a pas de conscience? Soit, mais quand celle-ci apparaît-elle, au juste? La finition corporelle? Cela fait un peu « contrôle de qualité » même s’il convient de ne pas nier l’évidence: c’est bien son apparence qui donne à l’humain sa consistance pratique (c’est-à-dire sa reconnaissance par autrui). Comme en toute situation d’arbitrage, il convient bien entendu de s’appuyer sur les éléments de connaissance dont on dispose pour trancher, en veillant à ce que l’idée de « personne » que l’on retient soit la plus inclusive possible. Procédons par induction: à partir de quand la mort constitue-t-elle un préjudice?

          Quand on en prend conscience, bien entendu mais avant cela, quand il est possible d’en ressentir l’occurrence (via la perception de douleur). Ce qui implique un système nerveux constitué. Rien d’étonnant à cela, c’est bien notre cerveau qui nous fait spécifiquement humain. Je ne sais pas dire s’il faut autoriser l’avortement jusqu’à ce point de l’évolution mais je crois pouvoir dire que l’embryon n’a pas de système nerveux et cela peut justifier qu’on ne pénalise pas une femme qui avorte. Inutile d’en faire un principe gravé dans le marbre de l’éternité normative: l’enjeu n’est pas de savoir ce qui est humain, il est de faire prévaloir la liberté de ce qui est « personne » sur l’humanité de ce qui le deviendra, car l’être connaît le préjudice – notion qui constitue le socle de tout bon droit – et le devenir non.

          Cette façon de voir heurte « notre » quête d’absolu moral et « notre » inclination au positivisme. Or, il existe un positivisme libéral et notre droit en est très largement issu, qu’on le veuille ou non. C’est pourquoi la question que pose la conception prohibitionniste à ce dernier est si dérangeante: comment nos sociétés peuvent-elles sans sourciller, « poser » que l’embryon est inhumain (quand bien même cela serait implicite)? Quiconque s’est intéressé à la dernière campagne référendaire française sur la constitution européenne aura d’ailleurs remarqué combien nombre de partisans du « non » ont été prompts à dénoncer le « droit à la vie » contenu dans le texte. Le détournement de normes auquel conduit le socialisme doctrinal doit conduire à se méfier du principe même du droit positif d’origine législative: car effectivement, s’il faut autoriser l’avortement au nom d’une négation du « droit à la vie » fondée sur l’idéologie anti-libérale, il y a de quoi s’inquiéter.

          C’est pourquoi j’opte – en attendant qu’on me propose mieux – pour un guide normatif qui n’est autre que la raison au sens d’aptitude à opter pour des solutions raisonnables. Je ne sais pas dire a priori ce qui est raisonnable mais je peux en délimiter à peu près le champ sur la foi de repères explicites – « individu », « liberté », « responsabilité », « intérêt légitime » – qui m’aident en particulier à en exclure quantité de problèmes, de solutions et de couples problèmes-solutions.
 

De la confusion entre être et devenir

          Car l’argument selon lequel l’embryon est « être » sans l’être tout à fait est assez bizarre quant au principe (si j’ai bien compris, il justifie qu’on s’interdise de toucher à un processus d’évolution mais n’est-ce pas un argument ad hoc?). Et si on l’entérine, il débouche encore sur de bien inconfortables conséquences.

          En effet, si l’embryon n’est pas une personne, je ne vois vraiment pas au nom de quoi on en ferait un sujet de droit positif (ce qui n’exclut évidemment pas d’en faire un sujet de droit contractuel). Et s’il est une personne, pourquoi ne pas considérer qu’il est libre et responsable et pourquoi, surtout, ne pas faire de même pour l’enfant? Si les stades de l’évolution n’ont aucune pertinence en termes de statut ou de caractérisation, s’ils n’ont aucune conséquence juridique, pourquoi ne pas considérer que l’enfant né est majeur et que celui de cinq ans qui « consent » à une relation sexuelle est libre de le faire? Faut-il décider que l’enfant est libre et responsable tout de suite? Voilà qui, encore une fois, me semble bien déraisonnable. Pour autant, la question est difficile: doit-on considérer l’enfant comme mineur jusqu’à un certain âge (nécessairement arbitraire)?

          Doit-on contractualiser la majorité en considérant que l’enfant peut s’émanciper sur simple exigence de sa part, quitte (ou pas) à entourer cette dernière de garde-fous juridiques (âge minimal correspondant à la puberté, un autre stade de caractérisation biologique dont il convient, à mon sens, de tenir juridiquement compte)? Ces questions sont ce qu’elles sont: des questions. Elles sont de même nature, me semble-t-il, que celle que pose M. Grunert et qu’ont à résoudre les sociétés humaines. Elle sont moins affaire de principe positif que de conventions amendables. Mais ce à quoi elles ressortissent est fondamental: dans quelle mesure peut-on ou doit-on priver un enfant de la liberté à laquelle sa personnalité lui donne droit tandis qu’en « pratique » et à quelques restrictions d’abusus près, il demeure le temps de sa minorité soumis au « bon vouloir » de l’autorité parentale? Et ce « on », qui est-il? L’État?

          Je n’ai rien lu, dans le QL ou ailleurs, qui traite de ce sujet (mais je n’ai pas beaucoup cherché non plus!). Il n’est pas facile puisqu’il parle exactement de la personne avec laquelle la théorie libérale n’a guère l’habitude –convenons-en – de traiter. L’article de Marc Grunert y invite et ses implications sont… fécondes.

 

1. Il résulte de cette remarque que je ne conclurai pas à la nature fondamentalement « non libérale » de la posture anti-avortement. Je me contenterai de la trouver relativement inefficace en termes de liberté et d’humanité.
2. On connaît le cas de ces enfants indiens mutilés de manière à apitoyer le passant et susciter son aumône. Le Livre noir du communisme (S. Courtois et alii, Robert Laffont, Paris, 1997) mentionne quant à lui ces parents chinois qui, lors de la famine provoquée par le Grand Bond en avant, s’échangeaient leurs enfants pour les manger. Il n’est évidemment pas d’humanité concevable hors une économie prospère.
3. On pourra être en désaccord avec ça mais le rôle et l’importance de l’idée « d’humanité » mériteraient un article à part entière.

 

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